Perséide Éducation | Legs fait à une commune pour la création d'une école chrétienne
Questions à. Legs à une collectivité : « Ces situations sont plutôt rares »
Saint-Bernard. Legs à la commune : ce projet de construction qui divise
Paimpol - Legs contesté à Pleumeur-Gautier : l'éclairage d'un avocat en droit public - Le Télégramme
Don ou legs à une commune : les règles à connaître - Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné
Pont-à-Vendin : la commune reçoit en legs une maison à Saint-Valéry-sur-Somme - La Voix du Nord
Une petite commune bretonne reçoit un legs de 1,3 million d'euros. Mais quelles sont les conditions à respecter ?
Les acquisitions à titre gratuit : subventions en nature, dons et legs en nature
Les incroyables histoires des Vosges. L'incroyable générosité d'une Déodatienne qui a légué 800 000 € à une commune du Morbihan
Does public policy shape voter registration? | Cairn International Edition
Ces villages qui héritent d'un legs tombé du ciel - Challenges
Capavenir Vosges Société. Quand la commune reçoit 1,5 M d'euros de legs
Manche. La commune de Genêts reçoit un legs de 547 000 € | La Gazette de la Manche
Chemin de l'Orbandale (Chalon-sur-Saone) - All You Need to Know BEFORE You Go
Une commune d'Eure-et-Loir reçoit un legs de 4 millions d'euros
Quand un legs vire au casse-tête financier pour une commune
Bruailles. La commune a vendu une maison aux enchères pour 143 000 €
Montret. La commune reçoit une maison en legs
10 questions à se poser avant de faire un legs
Une commune proche de Guéret finance sa nouvelle salle polyvalente grâce à un legs - Saint-Laurent (23000)
À trois reprises, en vingt ans, une commune de l'Yonne a reçu d'un habitant un legs de plusieurs centaines de milliers d'euros - Seignelay (89250)
Franche-Comté | Insolite. Arc-lès-Gray, cette commune qui apprend qu'une personne décédée lui lègue 200 000€
Charente-Maritime: un habitant de Châtelaillon-Plage lègue plus de 700 000 euros à sa commune - Le Parisien
Une commune peut-elle recevoir un don ? Que faire face à une libéralité ?
Coray - Il lègue 1 M€ à la commune de Coray - Le Télégramme
