Délibérations – Communauté de Communes du Pays de Saverne
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Subvention à l'association Chemin des Sens
Envoyé en préfecture le 14/01/2021 Reçu en préfecture le 14/01/2021 Affiché le ID : 035-213501968-20210114-2021_01_11_01-DE
PV d'AG d'approbation des comptes d'une association : notre modèle gratuit (Mise à jour 2023)
Délibérations des réunions de bureau - Trivalis
Modèle de délibération pour la municipalisation de la bibliothèque
Fonds "Développement durable" ¿ Attribution d'une subvention à l'association RéCiDev pour la campagne Alim
Calaméo - Délibérations Conseil municipal du 29 mars 2023
Adhésion à l'association ARTIS
Publication des délibérations - Tarn et Garonne Habitat
Procès verbal association pour changement de bureau : modèle gratuit (Mise à jour 2023)
Modele PV Changement de President Dune Association | PDF | Justice | Crime et violence
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Procès verbal dissolution association : notre modèle gratuit (Mise à jour 2023)
Délibérations des réunions de bureau - Trivalis
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Conseil d'administration les modes de délibération doivent être prévus par les statuts 30 05 2018 by GAYRAUD - Issuu
Mémento de dissolution)
La creation d'une association en 5 étapes - Les formalités
Délibération EGEE don de mobilier - AG 21.03.2016
La création (et la gestion) d'une association
Convocation à l'AG d'association - Modèle gratuit
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