Untitled
En direct | Marseille - Aide aux écoles privées : des parents exigent des comptes | La Provence
034 - Versement du forfait communal aux écoles privées - Renouvellement de convention
4g,
Nîmes. Voici les montants des contributions de la Ville aux écoles primaires privées
Forfait communal - Union des OGEC | Rhône Roannais
Envoyé en préfecture le 11/09/2020 Reçu en préfecture le 11/09/2020 Affiché le 11/09/2020 ID : 034-213402704-20200910-DEL20
Luc-la-Primaube. Le forfait communal attribué aux écoles privées s'élève à 120 428 € - centrepresseaveyron.fr
19 - Versement du forfait communal aux écoles maternelles privées - Avenant à la convention
La guerre scolaire n'aura pas lieu - Bilan d'application de la « loi Carle » du 28 octobre 2009
Mesdames et Messieurs les Chefs d'Etablissements et Président(e)s d'O.G.E.C, Dans la continuité des écrits adressés au c
Cr conseil municipal
Plus de transparence sur le calcul du forfait communal - Citoyen·ne·s de Marseille
Dossier Calcul du forfait communal versé aux écoles privées
Délibération n° 2018/05/22 n° 01 : Subvention de fonctionnement à l'école privée "Jean-Baptiste" pour les class
1. Contrat d'association avec l'école privée Sainte Jeanne
Untitled
Mesdames et Messieurs les Chefs d'Etablissements et Président(e)s d'O.G.E.C, Dans la continuité des écrits adressés au c
19 - Versement du forfait communal aux écoles maternelles privées - Avenant à la convention
Scolarisation dès 3 ans : quelle indemnisation pour les communes ? quels changements pour le versement du forfait élève pour les écoles maternelles privées ?
Covid-19 Questions-réponses
Appel citoyen aux requérants marseillaises et marseillais - Citoyen·ne·s de Marseille
L'État et l'enseignement privé - École privée et économie : le poids économique des établissements et la question financière - Presses universitaires de Rennes
PDF) Qui choisit l'école privée, et pour quels résultats scolaires ?
